Pollution routière : plus de risques de santé pour les travailleurs exposés
Published on :
20/12/2024
20
December
Dec
12
2024
Source : www.vie-publique.frLes travailleurs qui exercent leur profession près du trafic routier sont plus particulièrement exposés aux émissions polluantes. C’est le cas des chauffeurs, livreurs, éboueurs, balayeurs, agents de maintenance de la voirie. Les activités dans un habitacle de véhicule circulant dans le flux du trafic présentent les risques les plus élevés... Read more
History
-
Force obligatoire des contrats et exclusions de garantie : dernières précisions sur les conditions d’application des clauses en matière d’assurance
Published on : 15/01/2025 15 January Jan 01 2025Droit des assurancesSelon l’article 1103 du Code civil, les contrats légalement formés tiennent l...Source : www.lemag-juridique.com
-
Dispositif Girardin industriel : le rôle actif des intermédiaires en question
Published on : 08/01/2025 08 January Jan 01 2025Droit des assurancesLe dispositif de défiscalisation "Girardin industriel" prévu par l'article 19...Source : www.lemag-juridique.com
-
Pollution routière : plus de risques de santé pour les travailleurs exposés
Published on : 20/12/2024 20 December Dec 12 2024Droit du travail - Salariés / Responsabilité accident du travailLes travailleurs qui exercent leur profession près du trafic routier sont plu...Source : www.vie-publique.fr
-
Assurance vie : cette astuce optimise ses avantages fiscaux
Published on : 10/12/2024 10 December Dec 12 2024Droit des assurancesPlacement privilégié par de nombreux Français, l’assurance vie présente des a...Source : placement.meilleurtaux.com
-
Contrat d’assurance automobile : exclusion de garantie et primauté du droit européen
Published on : 03/12/2024 03 December Dec 12 2024Droit des assurancesLes contrats d’assurance automobile peuvent prévoir des situations ouvrant dr...Source : www.lemag-juridique.com
-
Captives de réassurance : l'ACPR publie un guide d'information
Published on : 26/11/2024 26 November Nov 11 2024Droit des assurancesDans le cadre de leur stratégie de gestion des risques, les entreprises ou gr...Source : www.actu-juridique.fr